LE BLOG DE OLIVIER BLOCHET

Le 6 octobre 2021, Claire Hédon, la Défenseure des droits, a rendu un rapport intitulé  « Gens du voyage : lever les entraves aux droits », dans lequel elle constate  des :

 « discriminations systémiques ».

Le terme est lâché. 

Le rapport pointe un élément essentiel dans la discrimination d’une communauté nomade ou semi-sédentaire : l’absence de reconnaissance de la caravane comme un logement à part entière crée une atteinte aux droits d’une communauté dans de nombreux domaines dont la domiciliation, le lieu d’imposition, l’ouverture d’un droit aux aides au logement, l’accès aux crédits et aux assurances, la protection contre la suspension des fluides et de l’eau en période hivernale ou l’obtention du droit de garde d’un enfant.

Par ailleurs, le rapport relève que « les objectifs d’accueil quantitatifs et qualitatifs prévus par la loi du 5 juillet 2000 – dite Loi Besson - ne sont toujours pas atteints, ce qui expose les voyageurs à des expulsions fréquentes … une  atteinte au droit fondamental à un logement convenable ». Sont également visées « Les insuffisances en matière d’équipements et d’accès à l’eau potable, l’éloignement des services publics et notamment des écoles, ainsi que l’exposition aux risques environnementaux aggravent la situation ».

En outre, Claire Hédon dénonce également des « refus de scolarisation illégaux » émanant de certaines autorités locales et rappelle que ces dernières doivent « cesser d’utiliser les différends administratifs qui les opposent aux familles demeurant sur des terrains occupés illicitement pour freiner, empêcher, voire interdire l’accès des enfants à l’école ».

Ce rapport formule une série de dix-sept recommandations pour lutter contre des discriminations « permanentes » susvisées, en insistant sur  « Les insuffisances en matière d’équipements et d’accès à l’eau potable, l’éloignement des services publics et notamment des écoles, ainsi que l’exposition aux risques environnementaux aggravent la situation ».

La Défenseure enjoint aux gens du voyage et aux associations concernés de davantage la saisir pour faire valoir leurs droits.

Ce rapport fait écho à celui de l’Observatoire pour les droits des citoyens itinérants (ODCI) publié le mois dernier qui alertait sur « l’exclusion » et les conditions de vie « indignes » des gens du voyage en France.

Olivier BLOCHET

Le 7 octobre 2021

© Olivier Blochet – 7 octobre 2021

Nota :

En France, quelque 400 000 personnes sont recensées de source officielle comme "gens du voyage et Roms". Mais ce dernier terme désigne essentiellement dans l'Hexagone des Tsiganes d'origine roumaine, bulgare ou yougoslave, une population de l’ordre de 25 000.

Il fallait s’y attendre, les sénateurs ont adopté le 19 janvier une proposition de loi déposée par les Républicains et soutenue par les Centristes, prévoyant l’amélioration des moyens des collectivités territoriales pour l’accueil des gens du voyage et pour lutter contre les occupations illicites de terrain.

Dans mes chroniques précédentes «  Projet de loi pour un meilleur accueil des gens du voyage: un leurre ? (16 janvier 2021) et «  Gens du voyage : une nouvelle proposition de loi répressive (20 janvier 2020)  j’ai dénoncé le leurre que représente ce projet de loi soit-disant destiné à améliorer l’accueil des voyageurs alors qu’il n’est autre qu’une nouvelle loi répressive dont certaines dispositions sont d’ailleurs inconstitutionnelles.

Non seulement le projet de loi déposé par le sénateur Patrick Chaize a été adopté par les sénateurs, mais en séance, ceux-ci ont renforcé les sanctions.

Sous le prétexte d’améliorer les conditions d’accueil des gens du voyage, la discussion vise à « consolider les outils des collectivités permettant d’assurer un meilleur accueil des gens du voyage ». Toutefois, la lecture du projet montre surtout qu’il vise à durcir les sanctions, et améliorer les procédures d’évacuation.

Certes, certains maires rencontrent des difficultés pour faire respecter la loi, mais si  l'équilibre de la loi Besson « est de plus en plus fragile », selon Patrick Chaize, c’est également, car aujourd’hui, un schéma départemental sur 4 est abouti (obligation des communes de plus de 5000 habitants de mettre à dispositions des voyageurs des aires de stationnement équipées ), et ce déficit du nombre d’aires d’accueil a pour conséquence de contraindre les voyageurs à s’installer parfois sur des terrains privés. Faire porter la conséquence du non-respect de la loi par les communes sur les gens du voyage  montre plus la volonté de réprimer que de trouver des solutions équitables.

Le gouvernement a désapprouvé les choix de ce texte par l’intermédiaire d’ Emmanuelle Wargon, la ministre chargée du Logement, qui a indiqué que les dispositions de ce projet de loi vont «  trop loin » et présentent un risque de radicalisation des intéressés devant une grave entrave à la liberté d’aller et venir tout en constituant une difficulté constitutionnelle. En remettant en cause un mode de vie  et l’obligation de s’installer sur des sites imposés. Sur les bancs du gouvernement, la ministre  a déploré une « contradiction intellectuelle et législative » à assouplir les obligations pesant sur les collectivités, tout en renforçant les sanctions envers les gens du voyage, « ce n’est pas de nature à favoriser ce dialogue », a-t-elle ajouté.

En effet, lors des débats en séance, le volet pénal de la proposition de loi a été renforcé. De  nouvelles sanctions prévues dans le projet contre les installations illicites ont été renforcées essentiellement à l’encontre des gens du voyage, alors qu’il existe déjà un arsenal de dispositions pénales dans la loi Carle de 2018, sans pour autant modifier les obligations des communes. Ces sanctions portent  notamment, lors d’occupation en réunion sans titre de terrain par la  une peine d’une peine aggravée à la destruction, la dégradation ou la détérioration d’un bien au cours d’une installation illicite. Un autre amendement permet l’application de la peine complémentaire d’interdiction de séjour en cas d’infraction d’occupation en réunion sans titre d’un terrain et par la saisie des véhicules automobiles, « y compris lorsqu’ils sont destinés à l’habitation », comme le déplacement forcé des véhicules en cause. La ministre  a rappelé le principe de l’inviolabilité des domiciles et l’inconstitutionnalité de la mesure, ajoutant : « Nous n’avancerons pas avec uniquement davantage de sanctions ».

Une autre disposition a été contestée, notamment à gauche, celle concernant le souhait des rapporteurs de la comptabilisation  des emplacements des aires permanentes d’accueil des gens du voyage dans les quotas de logements sociaux que certaines communes doivent accueillir, au titre de la loi SRU, étant donné le coût des investissements.

La ministre a fait observer l’aberration de cette mesure alors que la loi SRU n’est pas respectée par certaines communes et que l’on comptabilise plus de 2 millions de demandeurs de logements sociaux.

Les groupes de gauche se sont opposés au texte, estimant qu’il était trop répressif et de nature à libérer les collectivités de certaines de leurs obligations, ce que déplore aussi, par exemple, l’Union française des associations tsiganes.

Ce texte doit encore passer par l’Assemblée nationale avant une adoption définitive.

Olivier BLOCHET

Le 21 janvier 2021

© Olivier Blochet – 21 janvier 2021

À la demande du groupe Les Républicains, le Sénat examinera en séance publique, le mardi 19 janvier 2021, une proposition de loi visant à parfaire les outils des collectivités locales permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage.

La démarche est louable, mais non empreinte d'une arrière pensée.

Ce court texte de 8 articles - en attendant que les débats le complètent en le complexifiant - repose sur un triple constat de ses auteurs:

- les outils à la disposition des acteurs de terrains, principalement les maires, pour assurer le bon accueil des voyageurs resteraient à perfectionner,

- car les gens du voyage seraient insuffisamment impliqués (?),

- les occupations illégales se poursuivent trop souvent en toute impunité.

Les sénateurs entendent donc en légiférant :

- créer un cadre législatif pour les stratégies régionales de gestion de flux (SRGF), afin d'harmoniser et de rendre plus lisibles le recensement de ces flux et l'anticipation des saturations (article 1er),

- établir un cadre législatif pour la mise en place de dispositifs de réservation préalables à l'accès aux aires d'accueil des gens du voyage (article 2),

- permettre aux collectivités territoriales de comptabiliser en tant que logements sociaux les emplacements des aires permanentes d'accueil des gens du voyage au titre de l'article L. 302-5 du Code de la construction et de l'habitation (CCH) (article 4),

- supprimer la procédure de consignation de fonds à l'encontre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ne respectant pas le schéma départemental d'accueil des gens du voyage ( article 5),

- renforcer les outils de lutte contre les installations illicites, en particulier via la création d'un dispositif d'astreinte solidaire, qui serait payable par tout ou partie des personnes du groupe illégalement installé (article 8).

Sous le prétexte d'assurer un meilleur accueil, ce projet de loi semble assouplir les contraintes des collectivités par la suppression des consignations pour les villes ne respectant pas la loi Besson, augmenter artificiellement à bas coût le nombre de logements sociaux auxquels villes sont astreintes, sans pour autant accorder aux gens du voyage l'accès à l'allocation logement, et faire peser sur une communauté nomade des amendes lorsque ses membres s'installent "illégalement" sur des terrains qui ne leur sont pas destinés faute pour les villes de respecter leurs propres engagements légaux de mettre à disposition des aires de stationnement équipées.

Ne doutons pas que les associations pour la défense des droits des gens du voyage vont suivre avec attention les débats parlementaires.

Olivier Blochet

Le 16 janvier 2021

© Olivier Blochet – 16 janvier 2021

    Le mystère attise la curiosité autant que le rejet à tel titre que les populations stigmatisées ont subi au cours des siècles la méfiance, la haine, la violence mais parfois aussi, la fascination.

    L’histoire et son prisme parfois déformant ne permettent pas toujours de situer dans le temps les origines de telle ou telle communauté, altérant toute humanité envers elles.

    Certaines communautés ont disparues en étant assimilées aux populations locales des contrées traversées, ne laissant que peu de traces de leurs particularismes. D’autres, en dépit des contraintes se sont imparfaitement intégrées en préservant leurs différences, et c’est bien cela qui leur est reproché.

    Les membres de la communauté Rrom - le terme générique et officiel donné, lors du premier Congrès mondial Tsigane en 1971, à divers groupes ayant pour origine commune le Nord-Ouest de l’Inde – représentent des  groupes en réalité très disparates, pour preuve les noms qu’ils se sont donnés, ou qui leur ont été donnés à travers les âges : Romanichels, Bohémiens, Manouches, Gitans, Roms …

    Après un long périple passant par la Perse, l’Arménie, le Péloponnèse, l’Empire Byzantin et l'Europe centrale, leur présence en France est signalée dès  le 15^ème siècle.  Dans les chroniques de l’époque, ils sont décrits comme des dresseurs d’ours utilisant une langue inconnue,  en fait un jargon enrichi des langues des pays traversés dans lesquels ils ont plus ou moins longtemps résidés.

    Lors de leur arrivée en  France, ces voyageurs suscitent la curiosité et la fascination. La méfiance viendra plus tard.

    Leurs spectacles de danse ou de dressage sur les places des villages ou lors des foires, leurs tenues, notamment celles des femmes aux robes de couleurs chatoyantes et aux oreilles desquelles pendent des boucles d’oreilles, et  leur revendication assumée d’être de bons pèlerins  leur attirent la sympathie des villageois et parfois, pour les plus pauvres, la compassion.

    Puis, des accusations furent portées contre  les enfants, habiles à voler les spectateurs ou les passants. Ensuite, l’Église s’en mêla car la pratique de « la bonne aventure » (la chiromancie) lui faisait de l’ombre. Elle leur dénia d’ailleurs toute foi chrétienne.

    Ce rejet imposa aux voyageurs de reprendre la route, ce nomadisme si souvent perçu comme une preuve d’insoumission au contrôle du monarque et des autorités locales, jusqu’à ce que le vagabondage soit criminalisé par des lois répressives, une pratique étendue à toute l’Europe.

    La littérature a fait d’Esmeralda une enfant enlevée par les Bohémiens, faisant oublier ses charmes lorsqu’elle courrait entre les tours de Notre-Dame. Tout cela, pour alimenter et noircir un peu plus les fantasmes et les accusations souvent dépourvues de sens.

Olivier BLOCHET

Le 11 avril 2019

© Droits réservés – Olivier Blochet - avril 2019 

En dépit des nombreux articles consacrés aux Tsiganes, ceux-ci restent une énigme pour de nombreux Français.

Les Tsiganes représentent entre 10 et 15 millions de personnes à travers le monde et ils forment en Europe la plus grande minorité. Nous pouvons même aller au-delà en affirmant que partout où ils vivent,  ils constituent une minorité.

C’est au 5^ème siècle qu’une petite diaspora quitta le nord de l’Inde. Son identité Tsigane, avec des disparités selon les communautés, s’est formée ultérieurement au fil de leur histoire.

En effet, il n’existe rien de commun aujourd’hui entre un Gitan du sud de la France ou d’Espagne, un Kalderash roumain dont les ancêtres furent esclaves pendant plus de 500 ans en Valachie et en Moldavie, un Gypsy traveller de Grande Bretagne et un manouche de l’est de la France.

Leur seul lien résulte de leur origine commune, mais leur histoire tant culturelle que linguistique et anthropologique présente des différences.

Les généralités prononcées sur les Tsiganes en général et les Roms (les Tsiganes d’Europe centrale) en particulier sont vouées à être caduques, pour ne pas dire discriminantes.

On sait combien de personnalités, souvent au sommet de l’Etat, ne se gênent pas, au mépris de la loi, pour proférer des généralités ou des amalgames fondées uniquement sur leur ignorance à moins que ce ne soit sur leur mauvaise foi.

Il est possible de prendre un autre chemin pour approcher cette communauté mal connue, une voie plus étroite certes, plus confidentielle, sans doute plus subjective aussi : celle de la littérature Tsigane.

Cette pensée littéraire est présente dans de nombreux pays et à ce titre, elle peut être qualifiée de supranationale tant elle exprime des impressions et des réflexions universelles, rarement écrite en romanès, le plus souvent dans la langue nationale des pays dans lesquels résident les auteurs.

Ces auteurs abordent avec bonheur des genres aussi variés que la poésie, le conte, le roman, le récit biographique en puisant dans leur univers culturel, celui de leur pays d’appartenance. Il en serait autrement, c'est-à-dire si leur univers reposait uniquement sur un caractère ethnique, ils donneraient prise à une accusation de discrimination positive. Bien sûr, il existe une similitude esthétique entre eux, mais dans la diversité, avec la volonté de faire connaître un passé collectif souvent oublié par les histoires nationales : l’esclavage durant plusieurs siècles dans les provinces qui forment l’actuelle Roumanie (jusqu’en 1865), les camps d’extermination nazis, les camps d’internement créés par l’administration française durant la seconde guerre mondiale, la ségrégation en Hongrie sous le régime soviétique, la ghettoïsation en Yougoslavie, les bidonvilles en Europe occidentale aujourd’hui. 

La richesse de la culture Tsigane ne doit pas être cantonnée dans leurs musiques aux accents de sonorités d’Europe centrale, de rumba gitana ou plus récemment de swing, cette musique appelée également jazz manouche depuis Django Reinhardt.

Bien qu’elle ne réunisse que peu d’auteurs en raison d’une tradition orale forte, la littérature recèle quelques perles auxquelles des auteurs non-Tsiganes ont apporté également leurs pierres pour éclairer le grand public sur les mœurs réels d’un peuple 

Voici quelques pistes de lecture dont la liste n’est pas exhaustive mais elle donne déjà un panel riche de diversités :

• Mythes et coutumes religieuses des Tsiganes – Françoise Cozannet - Payot 197
• Destins Gitans – Donald Kenrick & Grattan Puxon – Tel Gallimard 1974
• L’holocauste oublié – Christian Bernadac – France empire 1979 
•   Tsiganes, Gitans, Manouches ? – Bertand Solet – Messidor 1982
•  Où vas-tu, Manouche ?  - 1982 -  Joseph Doërr
• Un camp pour les Tsiganes et les autres – 1983 – Jacques Sigot (sur le camps de Montreuil-Bellay dans le Maine et Loire, réédité en 2011 sous le titre «  Des barbelés que découvre l’Histoire »
• Couleur de fumée - Une épopée Tsigane - Menyhert Lakatos - Actes Sud 1986
• LesTsiganes, sur la route avec les Rom Lovara – Jan Yoors – Payot 1990
• Les Tsiganes, une destinée européenne – Henriette Asso – Gallimard 1994
• Le roi des serpents - Vania de Gila – Wallada 1995
• Le prix de la liberté – Matéo Maximoff  - Editions Wallada 1996
• Laissez pleurer les chiens – Michèle Barbier – 2002
• Secrets de Gitans – Tchalaï – Editions Trajectoires 2002
• Scènes de la vie Manouche - Il était une fois les Bohémiens – Lick – Wallada 2003
• La prière des loups - Vania de Gila – Wallada 2005
• ABC de la magie Tsigane – Marc Louis Questin – Grancher 2005
• Enterrez-moi debout - Isabel Fonseca – Albin Michel 2005
• La France des Tsiganes – Emmanuel Filhol – Pemf 2006
• Princes parmi les hommes – Garth Cart Wright – Buchet-Chastel 2007
• Roms et Tsiganes – Jean Pierre Liégeois – Repères 2009
• Pâni et le peuple sans frontière – Roberto Lorier – Wallada 2010
• Roms, Tsiganes, Voyageurs : l’éternité et après – Claire Auzias – Indigène édition 2010
• DictionnaireTsigane - Louis de Gouyon Matignon – L’Harmattan 2012
• Tsiganes, la liberté à tout prix - Elisabeth Reynaud - Télémaque 2013 
• Gitans, Tsiganes, Roms – Marc Bordigoni – Le Cavalier Bleu 2013
• Gens du voyage je vous aime - Louis de Gouyon Matignon - Michalon 2013
• Nous sommes tous des Roms Tsiganes – Alain Fourest – Editions Mélibée 2013
• Apprendre le Tsigane – Louis de Gouyon Matignon – L’Harmattan 2014
• Les Tsiganes de France ou l’histoire des éternels étrangers – Olivier Blochet – 2014
• Contes, Légendes et Chroniques Tsiganes – Olivier Blochet – Editions La Comoé 2015

Nous pouvons également citer l’excellente revue « Etudes Tsiganes ».

Ces ouvrages permettent d’appréhender la culture Tsigane avec des degrés de difficultés différents allant d’essais à des livres plus abordables comme les romans ou les recueils de contes. Ces derniers présentent d’ailleurs un intérêt approprié à la découverte par les enfants non-Tsiganes des enfants du voyage.

Le très riche patrimoine oral, ainsi partiellement sauvegardé, mérite d’être découvert ou redécouvert. Malheureusement, certains ouvrages sont épuisés mais nous pouvons encore les trouver en occasion sur certaines plateformes de ventes.

Il existe certes un obstacle supplémentaire, la perte de l’usage progressif de la langue que certains tentent de revivifier avec des dictionnaires ou des manuels de conversation comme Louis de Gouyon-Matignon.

La valorisation de la culture Tsiganes par l’intermédiaire de la littérature pourrait devenir un moyen d’enrayer la stigmatisation incessante de toutes ces communautés mal connues. La peur de l’inconnu entraîne dans l’esprit de l’opinion publique un rejet sur lequel les politiques surfent pour mettre en place un système d’exclusion alors même qu’en France, les familles Tsiganes et Gitanes sont souvent Françaises depuis plus longtemps que leurs détracteurs.

Olivier BLOCHET

Le 18 février 2018

© Droits réservés – Olivier Blochet - février 2018

PS : certains ouvrages sont disponibles chez l'auteur de cette chronique que vous pouvez joindre par l'intermédiaire du blog